26/05/2026 • Article
#frtpaura
#transitionécologique
Le dispositif d’information et d’alerte en cas d’épisode de pollution peut impacter les activités des entreprises de Travaux Publics. Tour d'horizon des obligations régionales et départementales en la matière.
Lorsque la pollution de l’air augmente temporairement et que cela peut affecter la santé humaine ou l’environnement, des épisodes de vigilance pollution sont déclenchés par les préfets.
Il existe 3 niveaux de vigilence :
ATMO publie une cartographie régulièrement actualisée des territoires concernés.
En Auvergne-Rhône-Alpes, le dispositif d’information et d’alerte en cas d’épisode de pollution est régi par le document-cadre zonal approuvé par arrêté du 12 février 2024. Les mesures qui vous concernent sont celles qui touchent spécifiquement le secteur de la construction (chantiers, dépôt, plateformes, carrières) et les transports.
Quelles conséquences pour mes chantiers ?
Niveau d’alerte N1 (Orange) :
Niveau d’alerte N2 (Rouge) :
Quelles conséquences pour mes déplacements ?
Dés le niveau d’alerte N1 (Orange) :
Quand les pics de pollution sont-ils activés ?
Les mesures sont prises sur décision du préfet lors du dépassement des valeurs limites d’émission de certains polluants (particules fines, ozone, dioxyde de souffre et/ou dioxyde d’azote).
Les arrêtés-cadre départementaux dont découlent les arrêtés de police sont disponibles sur le site internet de la DREAL. Ils reprennent les mesures de l’arrêté cadre régional mais peuvent aller plus loin.
Sur quels périmètres ?
Les arrêtés peuvent concerner un bassin d’air ou bien seulement une partie de celui-ci. En cas de pic de pollution, un arrêté spécifique précise le périmètre d’activation et les mesures qui y sont appliquées.
morts anticipées dues à la mauvaise qualité de l’air par an en Auvergne-Rhône-Alpes (PM2.5 et NO2) (source : ATMO).
décès par an dûs à l’exposition chronique aux particules fines PM2.5 sur la mortalité en France métropolitaine (source : Santé Publique France).
litres d’air moyen respirés par jour (18 000 à 20 000 litres d’air pour un sportif de haut niveau) (source : ATMO).
milliards d’euros par an est le coût sanitaire annuel de la pollution de l’air extérieur pour la France ( Source : rapport du Sénat « pollution de l’air, le coût de l’inaction » de 2015)
Nombre de jours d’activation de vigilance de 2011 à 2024.
Source : ATMO Auvergne-Rhône-Alpe
La qualité de l’air c’est globalement améliorée ces 15 dernières années. Cependant, les niveaux de particules stagnent depuis 2019 et les concentrations d’ozone sont en progression.
Source : ATMO Auvergne-Rhône-Alpe
Des modules de e-learning 1/4 d’heure « Recyclage » sont disponibles pour nos adhérents sur la plateforme TP Demain. Un module est dédié à la qualité de l’air.
